Début des travaux préparatoires du Code Civil, 12 Août 1800 / Robert Badinter / Ministère de la Culture (2000)  

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Début des travaux préparatoires du Code Civil, 12 Août 1800 Type de document : document électronique Auteurs : Robert Badinter Editeur : Ministère de la Culture, 2000 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : 1789-1815 / droit privé Résumé : Origines de la rédaction du Code Civil de la Révolution Française à Napoléon Bonaparte. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/celebrations2000/codecivil.htm Début des travaux préparatoires du Code Civil, 12 Août 1800 [document électronique] / Robert Badinter . - Ministère de la Culture, 2000 . -  ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : 1789-1815 / droit privé Résumé : Origines de la rédaction du Code Civil de la Révolution Française à Napoléon Bonaparte. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/celebrations2000/codecivil.htm

Education civique 6ème cahier d'activités / Anne-Marie Tourillon / Nathan (2000)

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Education civique 6ème cahier d'activités Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne-Marie Tourillon, Auteur Editeur : Nathan, 2000 Description : 79p. Descripteurs : communauté scolaire / droit des biens / droit des mineurs / droit privé / environnement / établissement d'enseignement / patrimoine culturel / politique de l'environnement / protection de l'environnement / vie quotidienne / vie scolaire Résumé : Le sens de l'école. La vie au collège. L'éducation : un droit pour tous. Les droits et les devoirs de la personne. Responsabilité vis-à-vis du cadre de vie, de l'environnement et du patrimoine. Nature du document : documentaire Discipline : Education civique Genre : manuel scolaire Education civique 6ème cahier d'activités [texte imprimé] / Anne-Marie Tourillon, Auteur . - Nathan, 2000 . - 79p. Descripteurs : communauté scolaire / droit des biens / droit des mineurs / droit privé / environnement / établissement d'enseignement / patrimoine culturel / politique de l'environnement / protection de l'environnement / vie quotidienne / vie scolaire Résumé : Le sens de l'école. La vie au collège. L'éducation : un droit pour tous. Les droits et les devoirs de la personne. Responsabilité vis-à-vis du cadre de vie, de l'environnement et du patrimoine. Nature du document : documentaire Discipline : Education civique Genre : manuel scolaire

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Cote	Section	Localisation	Code-barres	Disponibilité
2000 NAT	documentaire	CDI	000553	Disponible

Présentation de l'ordre judiciaire / Ministère de la justice (2017)  

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Présentation de l'ordre judiciaire Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la justice, 2017 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit privé / juridiction civile / pouvoir judiciaire Résumé : L'organisation de l'ordre judiciaire compétent en France pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d'infractions aux lois pénales. Les différentes juridictions civiles, pénales et administratives. Le 1er degré de juridictions civiles, spécialisées, pénales ou pour les mineurs. Le 2ème degré avec la Cour d'Appel. Le contrôle de la loi (pourvoi) par la Cour de Cassation. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-judiciaire-10 [...] Présentation de l'ordre judiciaire [document électronique] . - Ministère de la justice, 2017 . -  ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : droit privé / juridiction civile / pouvoir judiciaire Résumé : L'organisation de l'ordre judiciaire compétent en France pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d'infractions aux lois pénales. Les différentes juridictions civiles, pénales et administratives. Le 1er degré de juridictions civiles, spécialisées, pénales ou pour les mineurs. Le 2ème degré avec la Cour d'Appel. Le contrôle de la loi (pourvoi) par la Cour de Cassation. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-judiciaire-10 [...]